Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1214829
Date de dépôt :
12/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1992
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 juillet 1982 par RAMOND Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214829.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAMOND Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°130674 - Publication au BOPI 1983-08